Responsable de la publication : Claire de Nomazy
MENTIONS LÉGALES
En application de la loi du 11/03/1957 [art. 41] et du code de la propriété intellectuelle du 01/07/1992, toute reproduction partielle ou totale des informations contenues sur ce site, est strictement interdite sans autorisation écrite de l’ENVSN.
Les logos, visuels, documents et plans présents sur le site www.envsn.sports.gouv.fr sont la propriété de leur détenteur respectif.
Le site meteo.envsn.fr pouvant être, à son insu, relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes, l’ENVSN décline toute responsabilité quant aux informations présentées sur ces autres sites.
DÉCLARATION CNIL
Les informations nominatives recueillies sur ce site Web ne sont pas soumises à déclaration auprès de la CNIL (Dispense n°8 – Délibération n_2006-130 du 9 mai 2006).
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les visiteurs bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations les concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter:
webmaster@envsn.sports.gouv.fr
Ce site est régi par le droit français.
